L’habitation légère de loisirs (HLL) comprend des chalets, des chalets ou des bungalows dans la langue de tous les jours. Nous allons en apprendre plus sur l’habitation légère de loisirs dans cet article.

Définition de l’habitation légère de loisirs

L’habitation légère de loisirs (HLL) est un bâtiment non professionnel. Elle est portable, détachable et fermée. Elle est destinée à un usage saisonnier ou temporaire et se distingue des mobil-homes par sa taille, qui peut atteindre 40 mètres carrés.

Selon l’art. R. 111-31, les bâtiments qui peuvent être démantelés ou déplacés et destinés à des logements temporaires ou saisonniers à des fins récréatives sont considérés comme des habitations légères de loisirs.

Achat d’une habitation légère de loisirs

Lors de l’achat d’une habitation légère de loisirs, n’oubliez pas que la taille est très importante car elle détermine les documents et la taille de l’endroit. De plus, si la surface nette ou SHON ne dépasse pas 35 m2, aucune procédure administrative n’est requise. De plus, une demande d’emploi préalable est requise. La surface habitable varie de 20 à 70 mètres carrés. En revanche, la largeur n’est pas limitée à 4 m, ce qui permet un design plus large.

Il y a des coûts supplémentaires pour l’achat d’une nouvelle habitation légère de loisirs et les prix après-vente varient.

L’achat d’une nouvelle habitation légère de loisirs implique de considérer les coûts supplémentaires liés à son installation. Les prix présentés par les fabricants et distributeurs sont toujours «départ usine». À cela s’ajoute le coût du transport effectué dans un train d’exception et qui varie en fonction de la distance à parcourir. Les coûts de cale et de connexion, ainsi que les poutres ou poutres en béton. Dans la plupart des cas, les gestionnaires de parcs résidentiels de loisirs proposent un prix clé en main incluant tous ces frais.

Implantation d’une habitation légère de loisirs

L’habitation légère de loisirs peut être installée:

  • Dans des parcs résidentiels dédiés.
  • Dans les campings, tant qu’ils ont moins de 175 camps et que le nombre de HLL est inférieur à 35.
  • Dans les villages touristiques.
  • Dans les bâtiments agricoles des maisons de vacances avec la famille.

En plus de ces emplacements, la construction d’une habitation légère de loisirs est soumise à la législation générale sur la construction. Le propriétaire du terrain devra soumettre une déclaration préalable ou obtenir un permis de construire en fonction de l’importance des travaux.

Si l’habitation légère de loisirs est située sur un camping, en PRL ou dans un village touristique, une déclaration préalable ne sera requise que si le SHON du logement est supérieur à 35 m². Aucune formalité n’est requise ci-dessous de ces critères.

En plus de ces lieux de retrait, l’habitation légère de loisirs est inclus dans le permis de construire si le SHON est supérieur à 20 m² ou inférieur à la déclaration préalable.

Les caravanes et mobil-homes posés au sol ou sur des fondations, qui n’ont donc pas conservé leur mobilité, doivent être assimilés à des logements légers: ils ne sont pas seulement soumis à un permis de construire, mais peuvent également être utilisés comme permis de construire. Des sanctions administratives seront appliquées pour refus de connexion au réseau électrique. Il en va de même pour HLL.

L’habitation légère de loisirs, en tant que résidence secondaire, doit disposer d’un chauffage suffisant, d’une alimentation interne en eau potable et d’un système d’égouts régulé.

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